Lexique Assurance.
il y a 2 années ·
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Lexique Assurance
Lexique
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Accident
Tout événement soudain, involontaire, imprévu et extérieur qui entraîne des dommages corporels, matériels ou immatériels.
Aliénation
Transfert de propriété d’un bien (ou d’un droit) à titre gracieux ou onéreux. Une donation, une vente sont des aliénations. L’aliénation d’un bien entraîne en général des modifications du contrat.
L’assurance peut suivre le bien ” aliéné ” ou cesser lors du transfert de propriété (voiture, bateau de plaisance).